Assemblée Générale – 22 mars 2025

A l’issue du précédent processus électoral, la CSOE a constaté que faute de candidatures suffisantes, et en l’absence de candidatures permettant d’assurer la parité au sein des organes dirigeants, des postes restaient à pourvoir au sein des diverses instances. Le présent appel à candidature dresse les modalités statutaires et règlementaires relatives à ces désignations complémentaires.

La Commission précise que l’intégralité du processus électoral est conforme aux dispositions fédérales en vigueur à date, suite aux modifications statutaires et règlementaires adoptées par l’assemblée générale de la FFC, et conformes aux dispositions de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le Sport en France.

Sur proposition du Bureau Exécutif, et par délibération du Conseil Fédéral en date du 25 janvier 2025, l’Assemblée Générale se tiendra à partir du 22 mars 2025 et se déroulera de façon dématérialisée, intégralement à distance, à partir du vélodrome national de Saint-Quentin-en-Yvelines.

L’Assemblée Générale se compose des associations affiliées représentées directement par leur président ou par un membre élu à cet effet par leurs assemblées générales, ainsi que des représentants élus au scrutin majoritaire à un tour, par les assemblées générales des comités régionaux et des comités départementaux ou territoriaux. Ils doivent être licenciés à la Fédération.

L’Assemblée Générale élective de la FFC se tiendra le samedi 22 mars 2025 de façon dématérialisée, intégralement à distance, à partir du vélodrome national de Saint-Quentin-en-Yvelines.

Les Associations affiliées

Les associations affiliées font parvenir au siège fédéral, selon une procédure qui sera transmise d’ici la fin du mois de janvier, au moins quatre semaines avant la date de l’assemblée générale de la FFC, soit au 22 février 2025[1], le nom de leur Président ou du représentant élu à cet effet. Passé ce délai, aucune inscription ne sera prise en compte, sauf circonstances exceptionnelles.

Les Comités régionaux, départementaux et territoriaux
 
Les Comités régionaux et départementaux sont tenus de procéder à l’élection de leurs représentants avant le 28 janvier de chaque saison[2].
Les Comités départementaux ou territoriaux sont tenus de procéder à l’élection de leurs représentants avant l’assemblée générale du Comité régional dont ils dépendent.

Chaque Comité régional, départemental et/ou territorial est tenu de transmettre au siège fédéral, au moins quatre semaines avant la date de l’Assemblée Générale de la FFC [3], le nom du ou des représentants qu’il a élu, soit au plus tard le samedi 22 février 2025, dernier délai.

Représentation des Associations affiliées

Il est ici rappelé que les associations affiliées sont représentées directement par leur président en exercice au jour de l’Assemblée générale ou par un membre élu à cet effet par leurs assemblées générales. Tandis que le Président peut représenter l’association affiliée tout au long de son mandat, le membre élu représentant l’est pour l’ensemble des assemblées générales ordinaires ou extraordinaire se déroulant lors de la saison sportive considérée. Dans les deux cas, un suppléant peut être désigné dans les mêmes conditions.

Représentation des Comités régionaux, départementaux et territoriaux

Les représentants des associations affiliées sont élus chaque année par les assemblées générales des comités régionaux et des comités départementaux ou territoriaux.
L’élection des représentants est obligatoire et nul ne peut être désigné représentant de droit à quelque titre que ce soit.
Les membres du Conseil Fédéral et du Bureau Exécutif ne peuvent être élus représentant à l’Assemblée Générale de la FFC y compris lors des assemblées électives. Nul ne peut participer en tant que représentant à la fois au titre du comité régional et d’un comité départemental ou territorial.

A l’issue du scrutin du 14 décembre 2024, la Commission, en l’absence d’un nombre de candidatures suffisantes, et en l’absence de candidatures féminines permettant d’assurer la parité, a pris acte des postes vacants suivants :

Pour ce qui est de l’élection des membres du Conseil Fédéral, et en application des dispositions relatives à la parité, l’ensemble des postes dévolus aux candidats « Homme » ayant été pourvus lors de l’Assemblée Générale élective du 14 décembre 2024, les postes demeurant vacants au titre des collèges « Général » et « Médecin » sont réservés aux seules candidates « Femme ».

[1] Article 4 règlement intérieur FFC
[2] Article 3 règlement intérieur FFC
[3] Article 4 règlement intérieur FFC